ECONUMERIQUE – FORUM DE L'ECONOMIE NUMERIQUE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DE L'INTERNET
Présentation de la marque ECONUMERIQUE – FORUM DE L'ECONOMIE NUMERIQUE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DE L'INTERNET
Déposée le 13 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) APAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECONUMERIQUE – FORUM DE L'ECONOMIE NUMERIQUE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DE L'INTERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECONUMERIQUE – FORUM DE L'ECONOMIE NUMERIQUE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DE L'INTERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONUMERIQUE – FORUM DE L'ECONOMIE NUMERIQUE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DE L'INTERNET est expirée depuis le 13 juillet 2014.
APAR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35